Mentions légales

C.M.T.P. Travaux de Terrassement, Voirie, Assainissement

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).


Éditeur du site

Dénomination : C.M.T.P. (Cayrol Martial Travaux Publics)

Forme juridique : EURL

SIRET: 519 774 467 00012

Code APE4221Z Travaux de construction de réseaux pour fluides

RCS : Carcassonne

Siège social : Montréal (Aude), France

Dirigeant M.r CAYROL Martial, Gérant

Téléphone : 05 04 68 13 23 90

E-mail : cayrol.tp@gmail.com


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. CAYROL Martial, en sa qualité de gérant de la société C.M.T.P.


Hébergement

Hébergeur: OVHcloud

Forme juridique : SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Site web : www.ovhcloud.com


Plateforme de création

Outil: Framer (framer.com)

Éditeur: Framer B.V., Rozengracht 175a, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas


Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, documents téléchargeables et tout autre élément est la propriété exclusive de la société C.M.T.P., sauf mention contraire expressément indiquée.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'accord écrit préalable de C.M.T.P.

Ces contenus sont protégés par le droit d'auteur au titre des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français. Toute infraction est susceptible de constituer une contrefaçon passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du même code.


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Droit applicable & litiges

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à en connaître.

Dernière mise à jour : avril 2026


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